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Conseil Municipal

Séance du Conseil Municipal

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  3. Séance du Conseil Municipal
  • 02 Déc
20h
Erdre-en-Anjou
  • Citoyenneté
  • Vie municipale

Ordre du jour :

  1. 1. Intervention de Monsieur Étienne GLEMOT, Président de la Communauté de Communes des Vallées du Haut-Anjou (CCVHA), Monsieur Arnaud GABORIAU, Directeur Général des Services de la CCVHA et Monsieur Bruno DEROUINEAU, Directeur de l’aménagement territorial et du développement économique à la CCVHA. 
  2. Versement d’un fonds de concours au Syndicat d’Énergies de Maine-et-Loire (SIEML) pour les opérations de dépannages du réseau de l’éclairage public réalisées sur la période du 1er septembre 2023 au 1er août 2024.
  3. Versement d’un fond de concours au SIEML pour les opérations de réparation du réseau de l’éclairage public – Commune déléguée de La Pouëze
  4. Travaux de voirie – Rue du 11 Novembre – Lancement de la consultation de la maîtrise d’œuvre – Commune déléguée de Vern d’Anjou
  5. FINANCES – Avance remboursable du budget annexe Lotissement Les Chênes vers le budget principal
  6. FINANCES – Budget Principal 2025 – Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget
  7. FINANCES – Budget annexe Lotissement Les Chênes 2024 – Décision Modificative n°1
  8. FINANCES – Clôture du budget annexe Lotissement La Carrée
  9. FINANCES – Avenants pour les travaux de restructuration et d’agrandissement de la salle de sports de La Pouëze
  10. Désignation d’un référent déontologue – Charte de déontologie
  11. Ouverture des commerces les dimanches pour l’année 2025
  12. ENFANCE – Facturation des repas des intervenants dans les écoles – Fixation des modalités et des tarifs
  13. Convention de partenariat – Maison de l’Europe Angers & Maine-et-Loire – Commune déléguée de La Pouëze
  14. Association Les Lions Sceaux – Jeunes Sapeurs- Pompiers – Demande de subvention exceptionnelle
  15. Convention d’occupation précaire – Ecopaturage – Association Loire Madagascar
  16. Villetalour – Prix de vente des lots
  17. Décisions prises au titre des délégations
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